Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 : OBJET
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Jim’s Creations et de son client dans le cadre de la vente des marchandises et prestations indiquées sur le présent devis.
Toute prestation accomplie par la société Jim’s Creations implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 2 : PRIX
Les prix des marchandises et/ou prestations vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises.
La société Jim’s Creations s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises et prestations commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande après acceptation définitive.
Néanmoins, toutes modifications apportées sur la facturation d’origine (même après acquittement total) suite à l’ajout, suppression d’article(s) ou évolution quantitative entraînera une nouvelle révision de solde sur ladite facture ou, le cas échéant, un avenant de facture sera établi.
ARTICLE 3 : RABAIS ET RISTOURNES
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Jim’s Creations serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
ARTICLE 4 : ESCOMPTE
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
ARTICLE 5 : MODALITES DE PAIEMENT
Le règlement des commandes s'effectue :
• soit par chèque ;
• soit par espèce ;
• soit par carte bancaire ;
• le cas échéant, par virement ou paiement PayPal.
Lors de l'enregistrement de la commande en boutique et l’acceptation du devis, l'acheteur devra verser un acompte de 30%, deux mois avant l’évènement un second règlement de 20% et le solde restant soit 50% devra être payé la veille de l’évènement ou au plus tard à réception des marchandises et prestations. -> si dernier règlement par chèque celui-ci devra être effectué au plus tard deux semaines avant l’évènement.
Si la commande est établie en ligne, sur le site internet www.jimscreations.fr, l’acheteur devra régler la totalité de cette dernière selon les modes de règlement disponibles.
ARTICLE 6 : RETARD DE PAIEMENT
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées et prestations effectuées au jour de la réception, la société Jim’s Creations se réserve le droit d’interrompre sa mission (livraison, installation,…) et l’acheteur pourra être amener à verser une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l’intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20
Août 2014.
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.
ARTICLE 7 : CLAUSE RESOLUTOIRE
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société Jim’s Creations.
ARTICLE 8 : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
La société Jim’s Creations conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
ARTICLE 9 : REALISATION DE LA MISSION
La société Jim’s Creations exécutera sa mission dans le strict respect du devis accepté par le client, des règles de l'art avec toute la compétence et le professionnalisme requis dans son secteur d'activité. Elle mettra en œuvre les moyens humains et techniques adéquats et nécessaires, formulera toutes remarques, commentaires et/ou suggestions permettant d'améliorer l'efficacité de sa mission. La société Jim’s Creations reste seul juge des différents moyens qu'il lui appartient de mettre en œuvre pour réaliser sa mission. Le client s'engage à fournir à la société Jim’s Creations et ce sans exception, tous les documents et informations qui lui sont nécessaires pour l'accomplissement de la mission.
La société Jim’s Creations ne débutera sa mission qu'une fois les conditions suivantes remplies :
- paiement d'un acompte de 30% lors de l'acceptation du devis, cet acompte étant définitivement acquis pour la société Jim’s Creations.
- avoir la totalité des documents et informations nécessaires à l'exercice de sa mission ; tout retard dû au fait du client, notamment suite à un manque de collaboration, transmission tardive de documents, remise de documents incomplets ou erronés, fera bénéficier la société Jim’s Creations d'un report de délai au moins égal à la durée de ce retard.
La société Jim’s Creations se réserve le droit de travailler avec des prestataires indépendants et des sous-traitants qu'elle estime et plus généralement s'adjoindre tous tiers pour exécuter sa mission tout en conservant la direction et la responsabilité de son exécution.
ARTICLE 10 : POSE / INSTALLATION
La société Jim’s Creations ne débutera la pose et ou l’installation qu’après règlement du solde dû (Carte Bancaire ou Espèces uniquement – Article 5 ) et ne pourrait être inquiété par le client si il n’a pas réglé la totalité le jour de la prestation. La société Jim’s Creations doit pouvoir avoir accès aux lieux où se dérouleront le ou les évènement(s) afin de procéder à la pose et ou l’installation de matériel, fleurs et ou décorations. La société Jim’s Creations ne pourra être tenu responsable d’un retard de pose et ou d’installation dû à l’impossibilité d’accéder au(x) lieu(x) du ou des évènement(s) mais aussi d’un horaire fantaisiste. A noter également que la société Jim’s Creations se dégage de toute responsabilité quant à la mauvaise utilisation des ventouses de capot de véhicules qui sont garanties sans risque sauf erreur manifeste à la pose et signalée par le client immédiatement (griffures ou autres désagréments).
NB : La réalisation de la mission de pose et ou d’installation ne comprend pas le démontage et/ou la désinstallation des équipements et/ou matériels mis à disposition lors de la réalisation de cette dernière sauf mention(s) indiquée(s) sur le devis d’acceptation.
ARTICLE 11 : PROJET CARTERIE
Si le client souhaite confier l'impression et/ou l'édition à un autre prestataire de son choix, la société Jim’s Creations décline toute responsabilité consécutive au choix de prestataires qui lui sont étrangers, le client étant seul responsable de ses choix de prestataires. Tout texte fourni par le client doit être préalablement relu et corrigé par le client, aucune modification ou faute de toute nature ne seront corrigé par la société Jim’s Creations. Selon le type de réalisation, une maquette finale du projet éditée par la société Jim’s Creations matérialisant les éléments de création peut être présentée au client, avant sa production, son impression ou sa diffusion. Elle doit faire l'objet d'une validation par le client par tous moyens (lettre, fax, courriel, au showroom...), plus communément appelée « bon à tirer ». Dans le cas où le client refuserait d'agréer la maquette ou le projet présenté, la société Jim’s Creations pourra accepter la demande du client ou formuler une nouvelle proposition avec un délai et un prix. Faute d'accord, les parties devront décider de la poursuite ou non de leur collaboration et des modalités de règlement de la société Jim’s Creations compte tenu des travaux effectués. Toute demande de correction d'auteur émise auprès de la société Jim’s Creations par le client engage l'entière responsabilité de ce dernier. Si en cours de mission, des corrections souhaitées par le client devaient entraîner des modifications significatives et de ce fait, aboutir à un remaniement profond du projet de départ validé par le client, la société Jim’s Creations se réserve le droit de facturer toute prestation engagée à ce stade et de réviser le devis initialement accepté par le client. De la même manière, dans ce cas où le client déciderait de modifier, de rejeter, d'annuler ou d'interrompre un travail en cours, la rémunération initialement convenue dans le devis accepté par le client restera intégralement due à la société Jim’s Creations. A noter, une création comportant un assemblage est effectuée avec différents outils et produits et selon l’exposition et l’entreposage de la création des décollements pourraient apparaître dû à un ensoleillement direct, une forte luminosité mais également dû à une source de chaleur ou d’humidité proche qui ne sauront être reconnus comme malfaçon ou défaut auprès de la société Jim’s Creations et ne pourra donner lieu au profit de l’acheteur.
ARTICLE 12 : LOCATION ET MISE A DISPOSITION DU MATERIEL
Le matériel loué est remis au locataire conforme aux réglementations en vigueur, notamment concernant la sécurité et l’hygiène des travailleurs. Le matériel sera vérifié avant le départ par le professionnel en présence du preneur, cela implique pour le preneur qu'il accepte le parfait état de celui-ci. Le locataire reconnaît avoir reçu le matériel en bon état d’usage et d’entretien, apte à son utilisation ainsi que les consignes de sécurité et les accessoires nécessaires. A défaut d’observation formulée dans les 4 heures, le locataire est réputé avoir réceptionné le matériel en bon état et avec l’ensemble des accessoires nécessaires. Le preneur certifie connaître toutes les mises en gardes de sécurité, les risques et précautions à prendre relatifs à l'utilisation et la manipulation du matériel. Il sera donc tenu responsable de tout mauvais emploi. En aucun cas la société Jim’s Creations ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages corporels ou matériels résultant de l'utilisation de son matériel par le preneur ayant accepté le parfait état de fonctionnement du matériel par la signature du présent contrat. Le transport, chargement, déchargement, attelage et arrimage du matériel sont à la charge et sous la responsabilité du locataire, sauf en cas de livraison par le loueur. Quelles que soient les modalités de transport et/ou de montage, le preneur est responsable du matériel dès que celui-ci quitte le propriétaire. L’installation, le montage et le démontage sont effectués sous la responsabilité du locataire qui s’engage à prendre connaissance des règles de montage, d’utilisation et de sécurité prescrites par la réglementation et le constructeur du matériel. L’obligation du loueur se limite à la remise des notices d’utilisation. Le loueur n’a pas connaissance des projets du locataire ni l’obligation de vérifier le choix du locataire sur la faisabilité et la compatibilité du matériel à son projet de sorte que sa responsabilité ne saurait être engagée à cet égard. Il est conseillé au preneur d'assurer tous risques le matériel loué (vandalisme, catastrophes naturelles, dégâts corporels et matériels ...) auprès de sa compagnie d'assurance. Toutes taxes, charges, redevances, autorisations, et assurances sont à charge du preneur. La restitution du matériel se fera à la boutique de Jim’s Creations siégeant au 174 Avenue de la Morinie – 62232 ANNEZIN aux heures d’ouverture, sur horaire fixé ou sur le(s) lieu(x) de l’évènement. Lors de la restitution du matériel, ce dernier sera vérifié par le professionnel. Toute défectuosité, irrégularité, ou usure exagérée par rapport à l'utilisation spécifiée, constatées lors de ce contrôle sont à la charge du preneur. Le matériel devant subir une réparation, sera réparé par le professionnel ou tout autre avec facture à charge du preneur, si le matériel ne peut être réparé, ou n'est pas restitué dans un délai de 1 mois, il sera considéré comme manquant au retour. Le matériel manquant au retour sera facturé par le biais de la caution déposée par le preneur ou par l’attribution d’une nouvelle facturation. A défaut de Contrat de Location de Matériel remis lors de la prise de commande, l’acceptation des présentes CGV implique votre entière adhésion à celui-ci. Le Contrat de Location de Matériel pourra être remis à votre demande.
¤ Toute annulation de Location de Matériel dans un délai de 1 mois avant la date de l’évènement n’est plus possible, seule la quantité peut être modifiée dans la limite du raisonnable et le loueur (client) devra s’acquitter du paiement dans son intégralité même sans prise de commande et ne pourra donner lieu au profit du loueur (client). ¤
ARTICLE 13 : DECHEANCE DES GARANTIES
La perte, la disparition ou le vol de matériel ne rentrent pas dans le champ de la renonciation à recours. Dans ce cas, une indemnité est facturée sur la base de la valeur d’achat du matériel. Les équipements, accessoires, pièces détachées, éléments démontables sont exclus de toute garantie et facturés au prix de remplacement en cas de perte, vol ou détérioration. Sont exclus de toute garantie et constituent une cause de résiliation de plein droit du contrat aux torts du locataire les dégâts causés au matériel dans les circonstances suivantes : inobservation des consignes d’utilisation et de sécurité, non-respect des prescriptions et interdictions mentionnées aux articles précédents, notamment non-respect des réglementations en vigueur, utilisation par une personne non qualifiée ou sous influence éthylique ou narcotique ou autre que le locataire désigné au contrat, l’utilisation à des fins illicites, anormales ou non conforme à la destination et négligence ou faute du locataire (manipulation hasardeuse, chute de l’objet). Sont également exclus de toute garanties les bris de glace, les dégâts causés au matériel durant son transport, attelage, arrimage, chargement ou déchargement par le locataire.
ARTICLE 14 : LIVRAISON MARCHANDISE / PRODUITS
La livraison est effectuée :
· soit par la remise directe de la marchandise / produits (matériel locatif, projet(s) carterie,…) à l'acheteur ;
· soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition à la boutique à l'attention de l'acheteur ;
· soit par l’envoi postale selon mode d’expédition choisie (uniquement en ligne) ;
· soit au lieu indiqué par l'acheteur.
Le délai de livraison indiqué lors de la validation de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :
· l'allocation de dommages et intérêts ;
· l'annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.
ARTICLE 15 : RETRACTATION / RETOUR PRODUIT(S) VENTE A DISTANCE
L’acheteur en ligne a un droit de rétractation de 14 jours (formulaire de rétractation disponible en ligne) à partir du lendemain où il entre en possession du bien ou accepte l’offre pour une prestation, sans justification, ni paiement de pénalités de sa part. Cependant, l’acheteur reste redevable des frais de retour.
Ce droit de rétractation s’applique aussi aux produits soldés, d’occasion ou en déstockage.
Certains produits ou prestations ne sont pas soumis au droit de rétractation et ne peuvent pas être remboursés :
- Bien(s) confectionné(s) spécialement pour le client/consommateur (sur-mesure/personnalisation/création,…)
- Produit ne pouvant être par nature réexpédié
- Produit(s) périssable (alimentaire, dragées, chocolats, fleurs,…)
- Prestation(s) de service de transport, de loisirs ou d’évènements.
En cas de livraison non conforme à la commande ou défectueuse la société Jim’s Creations reprendra l’article concerné. Le client/consommateur devra le réexpédier dans son emballage d’origine, en indiquant le motif de refus sur le bon de livraison ou la facture et pourra prétendre à : une nouvelle livraison respectant la commande ; la réparation du produit défectueux ; l’échange du produit par un autre similaire ou l’annulation de la commande.
Le client/consommateur devra payer les coûts directs de renvoi.
Sont également à la charge du client/consommateur : les frais supplémentaires de livraison des biens si ce dernier a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison précédemment proposé ; les coûts fixes et proportionnels de la prestation de service, dont l’exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation, à la demande expresse du client/consommateur.
ARTICLE 16 : FORCE MAJEURE
La responsabilité de la société Jim’s Creations ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
ARTICLE 17 : RESPONSABILITE
Le Client est responsable de tout dommage, direct ou indirect, que lui-même ou les participants pourraient causer au cours de l’évènement. Le Client déclare et garantit avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre du contrat et qu’il est titulaire d’une assurance civile en cours de validité. A cet effet, le Client s’engage à renoncer et à faire renoncer ses assureurs et/ou tout convive, le cas échéant, à tous recours à l’encontre de la société Jim’s Creations en cas de survenance de l’un des quelconques évènements précités.
La société Jim’s Creations décline toute responsabilité pour les dommages quelle qu’en soit la nature (vols, dégradations…) affectant les biens de toute nature (effets personnels, matériels…) apportés par la société Jim’s Creations ou le Client ou appartenant aux participants, quel que soit l’endroit où les biens sont entreposés (parking, salons…). En aucun cas, la société Jim’s Creations ne peut être tenue pour responsable des préjudices directs ou indirects liés à l’exécution de la (des) prestation(s) fournie(s)par le(s) prestataire(s) concerné(s), le(s)quel(s) est(sont) seul(s)responsable(s) vis à vis du client. La société Jim’s Creations conseille vivement au client de se rapprocher de son courtier /agent et/ou assureur afin d’étudier avec lui la validité de son assurance responsabilité civile et la souscription éventuelle d’une assurance complémentaire concernant l’évènement. Si après l’éventuelle dénonciation du contrat, le Client venait à réaliser ou faire réaliser l’évènement qui aurait été défini par la société Jim’s Creations, une somme égale à 50% du projet plagié serait due à la société Jim’s Creations.
ARTICLE 18 : OBLIGATIONS
La société Jim’s Creations s’engage à ne pas divulguer les informations fournies par le client qui seront tenues pour confidentielles. Toute information recueillie dans le cadre de l’établissement de la mission pourra être communiquée à différents partenaires commerciaux de la société Jim’s Creations qui seront tenus aux mêmes règles de confidentialité.
ARTICLE 19 : TRIBUNAL COMPETENT
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce du siège social de Jim’s Creations.
Le gérant
La société Jim’s Creations